STRÖMUNGSSYSTEM UND MIKROFLUIDISCHES SYSTEM MIT EINEM STRÖMUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP1949197 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1949197
Numéro de demande
EP06805533
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 2006
Publié
30 juil. 2008
Délivré
17 mars 2010
Fin de la protection au plus tard
23 oct. 2026
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G05D 7/01 (2006.01)
F16K 31/00 (2006.01)
Priorité
DK 200501483 24.10.2005
Demande PCT
PCT/DK2006/000593 24.10.2006
Publication PCT
WO2007/048410 03.05.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 20 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.12.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 3 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.01.2023

  5. 22 sept. 2021

    Transféré

    Titulaire
    CeQur ApS, Nordborgvej 81, 6430 Nordborg, Danemark → CeQur SA, Rue Igor-Stravinsky 2, Case Postale 341, 1820 Montreux 2

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  6. 18 sept. 2012

    Adresse modifiée

    Titulaire
    CeQur SA, Rue Igor-Stravinsky 2, Case Postale 341, 1820 Montreux 2 → CeQur SA, Altsagenstrasse 5, 6048 Horw

    Publié dans Swissreg le 18.09.2012

  7. 17 mars 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.03.2010

Parties

Inventeur

DIRAC, Holger

DK-3460 Birkerød, DK

GRAVESEN, Peter

DK-6430 Nordborg, DK

SCHWEITZ, Kasper Oktavio

DK-3400 Hillerød, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.