Vorrichtung zum Erhitzen und/oder Aufschäumen eines Getränks
Brevet européen · EP1949829 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1949829
- Numéro de demande
- EP07425030
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 janv. 2007
- Publié
- 30 juil. 2008
- Délivré
- 1 avr. 2009
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 31/44 (2006.01)
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 1 févr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2025 → 31.01.2026
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 28 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 28.04.2023
- 7 mai 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kemia SA, Via Senago 23, 6915 Pambio-Noranco
Publié dans Swissreg le 07.05.2009
- 1 avr. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.04.2009
Parties
Inventeur
Carbonini, Carlo
20010 Villastanza di Parabiago (Milano), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.