Fil electrode pour electroerosion

Brevet européen · EP1949995 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1949995
Numéro de demande
EP08150738
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 janv. 2008
Publié
30 juil. 2008
Délivré
2 mars 2011
Fin de la protection au plus tard
27 janv. 2028
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B23H 7/08 (2006.01)
Priorité
FR 0752951 29.01.2007
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 23 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  6. 5 mars 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich → Wagner Patent AG, Bächerstrasse 9, 8832 Wollerau

    Publié dans Swissreg le 05.03.2014

  7. 26 mai 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 26.05.2011

  8. 2 mars 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.03.2011

Parties

Inventeur

Ly, Michel

74000 Annecy, FR

Sanchez, Gérald

74000 Annecy, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.