Rahmen für einen Aufzug
Brevet européen · EP1950168 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1950168
- Numéro de demande
- EP07122680
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 déc. 2007
- Publié
- 30 juil. 2008
- Délivré
- 21 juil. 2010
- Radié
- 21 juil. 2010
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- B66B 11/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 07101111 24.01.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 18 juil. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.07.2012
- 21 juil. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.07.2010
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.