Dreikammer-Rohraufgeber
Brevet européen · EP1950376 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1950376
- Numéro de demande
- EP07022438
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 nov. 2007
- Publié
- 30 juil. 2008
- Délivré
- 27 juil. 2011
- Radié
- 23 juin 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E21F 3/00 (2006.01)//E21F 13/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102007003702 25.01.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 26 nov. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fortmann Tegethoff Patent- und Rechtsanwälte, Aeschengraben 29, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 26.11.2020
- 26 nov. 2020
Adresse modifiée
- Titulaire
- SIEMAG TECBERG GmbH, Kalteiche-Ring 28-32, 37508 Haiger, Allemagne → SIEMAG TECBERG GmbH, TECBERG park 28, 35708 Haiger / Kalteiche, Allemagne
Publié dans Swissreg le 26.11.2020
- 17 oct. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 17.10.2011
1 entrée antérieure
- 27 juil. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.07.2011
Parties
Inventeur
57250 Netphen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.