Rohrschelle

Brevet européen · EP1950480 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1950480
Numéro de demande
EP08100533
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 janv. 2008
Publié
30 juil. 2008
Délivré
15 juil. 2009
Fin de la protection au plus tard
15 janv. 2028
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
F16L 3/10 (2006.01)
F16L 3/11 (2006.01)
Priorité
DE 102007000034 25.01.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 15 juil. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.07.2009

Parties

Titulaire

HILTI Aktiengesellschaft

9494 Schaan, LI

Inventeur

Unverzagt, Stefan

6800 Feldkirch, AT

Schierscher, Gabriel

9494 Schaan, LI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.