Elektrische Anschlussklemme
Brevet européen · EP1950836 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1950836
- Numéro de demande
- EP07024066
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 déc. 2007
- Publié
- 30 juil. 2008
- Délivré
- 9 déc. 2015
- Radié
- 31 déc. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 4/30 (2006.01)H01R 13/422 (2006.01)
- Priorité
- DE 102007004545 24.01.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 juil. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.07.2016
- 9 déc. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.12.2015
Parties
Inventeur
Stadler, Hermann
78166 Donaueschingen, DE
Anton, Heike
78176 Blumberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.