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Brevet européen · EP1950889 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1950889
Numéro de demande
EP08000675
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 janv. 2008
Publié
30 juil. 2008
Délivré
12 janv. 2011
Radié
31 janv. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04B 1/20 (2006.01)
H04B 1/10 (2006.01)
Priorité
JP 2007015440 25.01.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.08.2012

  2. 12 janv. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.01.2011

Parties

Titulaire

SMK Corporation

5-5, Togoshi 6-chome, Shinagawa-ku, Tokyo 142-8511, JP

Inventeur

Ootsuka, Kenji

Tokyo 142-8511, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.