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Brevet européen · EP1951078 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1951078
Numéro de demande
EP06794882
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 2006
Publié
6 août 2008
Délivré
14 sept. 2011
Radié
31 oct. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43B 3/10 (2006.01)
A61F 13/06 (2006.01)
Priorité
GB 0521616 24.10.2005
Demande PCT
PCT/GB2006/003946 23.10.2006
Publication PCT
WO2007/049024 03.05.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2012

  2. 14 sept. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.09.2011

Parties

Inventeur

ROBINSON, John

Lancashire OL16 4PJ, GB

CONWAY, Nina, Maria

Manchester M24 6TD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.