ZAHNBÜRSTENVORRICHTUNG
Brevet européen · EP1951084 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1951084
- Numéro de demande
- EP06812805
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 31 oct. 2006
- Publié
- 6 août 2008
- Délivré
- 27 juin 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 30 oct. 2026
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B29C 45/16 (2006.01)
- Priorité
- NO 20055077 31.10.2005
- Demande PCT
- PCT/NO2006/000388 31.10.2006
- Publication PCT
- WO2007/053034 10.05.2007
- Langue du dépôt
- norvégien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 2 août 2017
Modification
Publié dans Swissreg le 02.08.2017
- 6 juin 2013
Transféré
- Titulaire
- Jordan AS, Haavard Martinsens vei 30, 0978 Oslo, Norvège → Lilleborg AS, Sandakerveien 56, 0477 Oslo, Norvège
Publié dans Swissreg le 06.06.2013
- 26 sept. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 26.09.2012
- 27 juin 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.06.2012
Parties
Inventeur
N-1392 Vettre, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.