ENDOLUMINALE PROTHESE

Brevet européen · EP1951151 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1951151
Numéro de demande
EP06816944
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 2006
Publié
6 août 2008
Délivré
10 nov. 2010
Radié
31 oct. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/06 (2006.01)
Priorité
US 726312 P 13.10.2005
Demande PCT
PCT/US2006/040255 12.10.2006
Publication PCT
WO2007/044931 19.04.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2012

  2. 10 nov. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.11.2010

Parties

Titulaire

Cook Incorporated

750 N.Daniels Way P.O. BOX 489, Bloomington, Indiana 47402-0489, US

Inventeur

SCHAEFFER, Darin, G.

Bloomington, IN 47403, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.