SORBOL-ESTER ALS PARFÜM-INHALTSSTOFFE

Brevet européen · EP1951188 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1951188
Numéro de demande
EP06821323
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 nov. 2006
Publié
6 août 2008
Délivré
16 févr. 2011
Radié
30 nov. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 8/37 (2006.01)
A61Q 13/00 (2006.01)
C11B 9/00 (2006.01)
Priorité
WO PCT/IB2005/053799 17.11.2005
Demande PCT
PCT/IB2006/054103 03.11.2006
Publication PCT
WO2007/057810 24.05.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  2. 16 févr. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.02.2011

Parties

Titulaire

Firmenich SA

Firmenich S.A.

1, route des Jeunes, P.O. Box 239, 1211 Geneva 8

Inventeur

MARGOT, Christian

CH-1182 Gilly

GAUDIN, Jean-Marc

F-74100 Annemasse, FR

MIMOUN, Hubert

F-01630 Challex, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.