KRAFTSTOFFEINSPRITZVENTIL
Brevet européen · EP1951380 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1951380
- Numéro de demande
- EP06794580
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 sept. 2006
- Publié
- 6 août 2008
- Délivré
- 3 avr. 2019
- Radié
- 25 avr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F23D 11/44 (2006.01)F23K 5/22 (2006.01)F23R 3/30 (2006.01)
- Priorité
- US 720716 P 26.09.2005
- Demande PCT
- PCT/GB2006/003582 26.09.2006
- Publication PCT
- WO2007/034230 29.03.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 avr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2025
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 14 févr. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route de Coutset 18, 1485 Nuvilly → TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 14.02.2020
- 5 juil. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route de Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 05.07.2019
- 3 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.04.2019
Parties
Inventeur
MCINTOSH, Andrew Energy&Resources Research Institute (ERRI)
Leeds LS2 9JT, GB
BEHESHTI, Novid Energy&Resources Research Institute (ERRI)
Leeds, LS2 9JT, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.