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Brevet européen · EP1951574 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1951574
- Numéro de demande
- EP06808338
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 oct. 2006
- Publié
- 6 août 2008
- Délivré
- 5 août 2009
- Radié
- 25 mai 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B64F 1/36 (2006.01)B65G 21/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 0520490 07.10.2005
- Demande PCT
- PCT/GB2006/003707 05.10.2006
- Publication PCT
- WO2007/042770 19.04.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2024
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 13 mars 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 324, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 13.03.2010
- 5 août 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.08.2009
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.