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Brevet européen · EP1951574 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1951574
Numéro de demande
EP06808338
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 oct. 2006
Publié
6 août 2008
Délivré
5 août 2009
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64F 1/36 (2006.01)
B65G 21/00 (2006.01)
Priorité
GB 0520490 07.10.2005
Demande PCT
PCT/GB2006/003707 05.10.2006
Publication PCT
WO2007/042770 19.04.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  2. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  3. 13 mars 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 324, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 13.03.2010

  4. 5 août 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.08.2009

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.