DRAHTKÖRBE

Brevet européen · EP1951961 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1951961
Numéro de demande
EP06779610
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 août 2006
Publié
6 août 2008
Délivré
18 oct. 2017
Radié
31 août 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01F 8/02 (2006.01)
Priorité
GB 0523927 24.11.2005
GB 0606408 30.03.2006
Demande PCT
PCT/GB2006/050256 23.08.2006
Publication PCT
WO2007/060475 31.05.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.03.2019

  2. 18 oct. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

Parties

Titulaire

Hesco Bastion Limited

41 Knowsthorpe Way Cross Green Industrial Estate, Leeds LS9 0SW, GB

Inventeur

HESELDEN, James

Yorkshire LS25 8ES, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.