BODENDECKPLATTE

Brevet européen · EP1951971 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1951971
Numéro de demande
EP06808541
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 2006
Publié
6 août 2008
Délivré
25 févr. 2015
Fin de la protection au plus tard
14 nov. 2026
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
E04F 15/10 (2006.01)
Priorité
GB 0523912 24.11.2005
GB 0606030 25.03.2006
Demande PCT
PCT/GB2006/004250 15.11.2006
Publication PCT
WO2007/060392 31.05.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 25 févr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.02.2015

Parties

Titulaire

Douglass, James Edward

Ryton Lodge Farm Oxford Road, Ryton-on-Dunsmore, Warwickshire CV8 3EJ, GB

Inventeur

Douglass, James Edward

Ryton-on-Dunsmore, Warwickshire CV8 3EJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.