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Brevet européen · EP1952012 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1952012
Numéro de demande
EP06818660
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 2006
Publié
6 août 2008
Délivré
1 juil. 2009
Radié
30 nov. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02M 47/02 (2006.01)
F02M 63/00 (2006.01)
Priorité
DE 102005056133 23.11.2005
Demande PCT
PCT/EP2006/011093 20.11.2006
Publication PCT
WO2007/059906 31.05.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juin 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

  2. 1 juil. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.07.2009

Parties

Titulaire

L'Orange GmbH

L'ORANGE GMBH

Porschestrasse 30, D-70435 Stuttgart, DE

Inventeur

KOCH, Hans-Joachim

72293 Glatten, DE

KURZENDÖRFER, Lars

71254 Ditzingen, DE

SCHEIBE, Wolfgang

71642 Ludwigsburg-Poppenweiler, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.