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Brevet européen · EP1952120 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1952120
Numéro de demande
EP06818273
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 2006
Publié
6 août 2008
Délivré
11 juil. 2018
Radié
23 oct. 2026
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G01Q 10/06 (2010.01)
G01Q 30/04 (2010.01)
Priorité
DE 102005055460 22.11.2005
US 738903 P 22.11.2005
Demande PCT
PCT/EP2006/010186 23.10.2006
Publication PCT
WO2007/059833 31.05.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 1 nov. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2024 → 31.10.2025

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 30 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.11.2023

  5. 25 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.11.2022

  6. 8 sept. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 08.09.2018

  7. 11 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.07.2018

Parties

Titulaire

WITec Wissenschaftliche Instrumente und Technologie GmbH

89081 Ulm, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

8027 Zürich

Inventeur

KOENEN, Joachim

89081 Ulm, DE

VOLSWINKLER, Gerhard

88471 Laupheim, DE

SPIZIG, Peter

89077 Ulm, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.