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Brevet européen · EP1952316 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1952316
Numéro de demande
EP06850063
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 2006
Publié
6 août 2008
Délivré
21 déc. 2011
Radié
31 oct. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 19/077 (2006.01)
G08B 13/24 (2006.01)
Priorité
US 730053 P 25.10.2005
US 539995 10.10.2006
Demande PCT
PCT/US2006/060154 23.10.2006
Publication PCT
WO2007/097811 30.08.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2013

  2. 21 déc. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.12.2011

Parties

Inventeur

COTE, Andre

Williamstown, New Jersey 08094, US

SOLER BONNIN, Luis Francisco

Guanica, Puerto Rico 00647, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.