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Brevet européen · EP1952316 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1952316
- Numéro de demande
- EP06850063
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 oct. 2006
- Publié
- 6 août 2008
- Délivré
- 21 déc. 2011
- Radié
- 31 oct. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06K 19/077 (2006.01)G08B 13/24 (2006.01)
- Priorité
- US 730053 P 25.10.2005US 539995 10.10.2006
- Demande PCT
- PCT/US2006/060154 23.10.2006
- Publication PCT
- WO2007/097811 30.08.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mai 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.05.2013
- 21 déc. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.12.2011
Parties
Inventeur
COTE, Andre
Williamstown, New Jersey 08094, US
SOLER BONNIN, Luis Francisco
Guanica, Puerto Rico 00647, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.