Doppelwandiger Tank
Brevet européen · EP1953094 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1953094
- Numéro de demande
- EP08405030
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 févr. 2008
- Publié
- 6 août 2008
- Délivré
- 1 déc. 2010
- Radié
- 28 févr. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 90/50 (2006.01)
- Priorité
- CH 1762007 02.02.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 sept. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.09.2014
- 2 mars 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 02.03.2012
- 2 mars 2012
Adresse modifiée
- Titulaire
- OnO Waterprotection GmbH, Eduard Bodem Gasse 6, 6020 Innsbruck, Autriche → OnO Waterprotection GmbH, Grabenweg 68/4, 6020 Innsbruck, Autriche
Publié dans Swissreg le 02.03.2012
- 1 déc. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.12.2010
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.