Engin de levage
Brevet européen · EP1953112 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1953112
- Numéro de demande
- EP07356173
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 déc. 2007
- Publié
- 6 août 2008
- Délivré
- 9 juin 2010
- Fin de la protection au plus tard
- 2 déc. 2027
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B66C 23/48 (2006.01)
- Priorité
- FR 0610571 04.12.2006
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 18 juin 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Centre Administratif International, 56 rue de Lausanne, 1202 Genève → GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 18.06.2021
- 19 mars 2013
Adresse modifiée
- Titulaire
- Mobilev, rue des Petites Combes, ZI Nord, 01700 Beynost, France → MOBILEV CRANES, ZA de Charpenay, Allée des Joncs, 69210 LENTILLY, France
Publié dans Swissreg le 19.03.2013
- 14 oct. 2010
Adresse modifiée
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Centre Administratif International, Château de Vaumarcus, 2028 VAUMARCUS → Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Centre Administratif International, 56 rue de Lausanne, 1202 Genève
Publié dans Swissreg le 14.10.2010
- 20 juil. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Centre Administratif International, Château de Vaumarcus, 2028 VAUMARCUS
Publié dans Swissreg le 20.07.2010
1 entrée antérieure
- 9 juin 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.06.2010
Parties
Mandataire
Inventeur
63410 Paugnat, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.