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Brevet européen · EP1953435 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1953435
Numéro de demande
EP08100627
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 janv. 2008
Publié
6 août 2008
Délivré
29 sept. 2010
Fin de la protection au plus tard
17 janv. 2028
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
F16K 31/06 (2006.01)
F16K 27/02 (2006.01)
Priorité
IT MI20070154 31.01.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 30 oct. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 30.10.2010

  6. 29 sept. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.09.2010

Parties

Titulaire

Parker-Hannifin S.p.A.

Via Privata Archimede, 1, 20094 Corsico (MI), IT

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

Mascarello, Osvaldo

20010, Vanzago (Milano), IT

Borsatti, Jean Charles

CH-1234 Vessy

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.