BRENNSTOFFZELLE

Brevet européen · EP1953858 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1953858
Numéro de demande
EP06822794
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 nov. 2006
Publié
6 août 2008
Délivré
18 juin 2014
Radié
30 nov. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 8/06 (2006.01)
C01B 3/38 (2006.01)
H01M 8/04 (2006.01)
H01M 8/12 (2006.01)
H01M 8/24 (2006.01)
Priorité
JP 2005319627 02.11.2005
Demande PCT
PCT/JP2006/321865 01.11.2006
Publication PCT
WO2007/052704 10.05.2007
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2015

  2. 18 juin 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

Parties

Inventeur

HIRATA, Katsuya

Naka-shi, Ibaraki 311-0102, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.