SÜSSWARENZUSAMMENSETZUNGEN

Brevet européen · EP1954147 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1954147
Numéro de demande
EP06804888
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 2006
Publié
13 août 2008
Délivré
17 oct. 2018
Fin de la protection au plus tard
27 nov. 2026
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A23G 1/40 (2006.01)
Priorité
GB 0524128 28.11.2005
Demande PCT
PCT/CH2006/000667 28.11.2006
Publication PCT
WO2007/059644 31.05.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 9 nov. 2022

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Barry Callebaut AG, Postfach, 8021 Zürich → Barry Callebaut AG, Hardturmstrasse 181, 8005 Zürich

    Publié dans Swissreg le 09.11.2022

  6. 17 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.10.2018

Parties

Titulaire

Barry Callebaut AG

Hardturmstrasse 181, 8005 Zürich

Inventeur

DE BROUWER, Marijke

9280 lebbeke-Wieze, BE

DE VIS, Maurice

9280 Lebbeke-Wieze, BE

LANDUYT, Alex

9280 Lebbeke-Wieze, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.