FÛT POUR BOISSONS

Brevet européen · EP1954575 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1954575
Numéro de demande
EP05813502
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 2005
Publié
13 août 2008
Délivré
7 oct. 2009
Radié
31 déc. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 6/16 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2005/056389 01.12.2005
Publication PCT
WO2007/062690 07.06.2007
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2016

  2. 16 avr. 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel → P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 16.04.2011

  3. 15 oct. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 15.10.2009

  4. 7 oct. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.10.2009

Parties

Titulaire

Savioz Cyrille

Savioz, Cyrille

Route de Tsanlon 20, 1974 Arbaz

Radiée du registre

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Savioz, Cyrille

1974 Arbaz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.