BIOZIDE STRUKTURBARRIERE (BSB)

Brevet européen · EP1954646 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication: EP1954646
Numéro de demande: EP06819225
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: Radié
Fascicule: Délivré
Déposé: 2 nov. 2006
Publié: 13 août 2008
Délivré: 19 août 2015
Radié: 30 nov. 2015
Motif: Annuité impayée
Classes CIB: C04B 28/02 (2006.01)
A01N 25/34 (2006.01)
A01N 25/00 (2006.01)
C04B 103/67 (2006.01)
C04B 111/20 (2006.01)
Priorité: FR 0511115 02.11.2005
FR 0607122 03.08.2006
Demande PCT: PCT/EP2006/068030 02.11.2006
Publication PCT: WO2007/051814 10.05.2007
Langue du dépôt: anglais
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

22 juin 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.06.2016
19 août 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.08.2015

Parties

Titulaire

Sep Innovaterm

F-33800 Bordeaux

BASF SE

67056 Ludwigshafen, DE

Inventeur

SANZ, Daniel

F-33640 Ayguemorte Les Graves, FR

CAZENEUVE, Eric

F-33115 Pyla sur Mer, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.