KOHLENSTOFFMATERIALIEN
Brevet européen · EP1954647 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1954647
- Numéro de demande
- EP06820377
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 2006
- Publié
- 13 août 2008
- Délivré
- 25 août 2010
- Radié
- 30 nov. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C04B 35/52 (2006.01)C04B 35/532 (2006.01)
- Priorité
- GB 0524669 02.12.2005GB 0614090 14.07.2006
- Demande PCT
- PCT/GB2006/004472 30.11.2006
- Publication PCT
- WO2007/063309 07.06.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juin 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.06.2011
- 25 août 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.08.2010
Parties
Titulaire
Inventeur
SPACIE, Christopher, John
South Wales SA6 8PP, GB
DAVIES, Robert, Kellson
South Wales SA6 8PP, GB
STIRLING, Christopher, Anthony
South Wales SA6 8PP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.