INDUZIERBARE EXPRESSIONSSYSTEME
Brevet européen · EP1954811 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1954811
- Numéro de demande
- EP06824268
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 nov. 2006
- Publié
- 13 août 2008
- Délivré
- 8 juin 2011
- Fin de la protection au plus tard
- 16 nov. 2026
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- C12N 15/63 (2006.01)C12N 15/867 (2006.01)C12N 15/10 (2006.01)C12N 7/01 (2006.01)C07K 14/245 (2006.01)A61K 48/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 05077623 17.11.2005
- Demande PCT
- PCT/NL2006/000575 17.11.2006
- Publication PCT
- WO2007/058527 24.05.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 19 juil. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 19.07.2011
- 8 juin 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.06.2011
Parties
Mandataire
Inventeur
BERKHOUT, Benjamin
NL-1412 GH Naarden, NL
DAS, Atze Taede
NL-1019 PS Amsterdam, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.