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Brevet européen · EP1954923 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1954923
Numéro de demande
EP06836565
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 oct. 2006
Publié
13 août 2008
Délivré
12 avr. 2017
Radié
31 oct. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F22B 1/18 (2006.01)
C10J 3/84 (2006.01)
C10J 3/86 (2006.01)
C10K 1/04 (2006.01)
C10K 1/10 (2006.01)
F22B 21/06 (2006.01)
F28D 7/16 (2006.01)
C10J 3/52 (2006.01)
C10J 3/76 (2006.01)
Priorité
US 733097 P 03.11.2005
Demande PCT
PCT/US2006/041958 27.10.2006
Publication PCT
WO2007/055930 18.05.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2018

  2. 12 avr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.04.2017

Parties

Inventeur

KRAFT, Dave L.

Canton, OH 44708, US

ALEXANDER, Kiplin C.

Wadsworth, OH 44281, US

FRY, Steven R.

Uniontown, OH 44685, US

DOYLE, Thomas E.

Louisville, OH 44641, US

ALBRECHT, Melvin J.

Homeworth, OH 44634, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.