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Brevet européen · EP1955309 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1955309
Numéro de demande
EP06848979
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 nov. 2006
Publié
13 août 2008
Délivré
28 mars 2012
Radié
30 nov. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G09F 3/03 (2006.01)
E05B 73/00 (2006.01)
Priorité
US 736532 P 14.11.2005
US 549795 16.10.2006
Demande PCT
PCT/US2006/060791 10.11.2006
Publication PCT
WO2007/076176 05.07.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2013

  2. 28 mars 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.03.2012

Parties

Inventeur

COTE, Andre

Williamstown, New Jersey 08094, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.