ELEKTROSTATISCHES STELLGLIED
Brevet européen · EP1955342 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1955342
- Numéro de demande
- EP05804329
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 nov. 2005
- Publié
- 13 août 2008
- Délivré
- 23 mars 2011
- Radié
- 30 nov. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01H 1/00 (2006.01)H01H 59/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/CH2005/000702 28.11.2005
- Publication PCT
- WO2007/059634 31.05.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 juin 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.06.2012
- 23 mars 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.03.2011
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.