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Brevet européen · EP1955413 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1955413
- Numéro de demande
- EP06829209
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 2006
- Publié
- 13 août 2008
- Délivré
- 8 janv. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 29 nov. 2026
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H01R 24/40 (2011.01)H01R 103/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102005057444 01.12.2005
- Demande PCT
- PCT/EP2006/011512 30.11.2006
- Publication PCT
- WO2007/062845 07.06.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 16 mai 2024
Adresse modifiée
- Mandataire
- Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld → Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 16.05.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 18 mars 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 18.03.2014
- 8 janv. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.01.2014
Parties
Inventeur
86647 Buttenwiesen, DE
83112 Frasdorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.