Federelement für eine Untermatratze
Brevet européen · EP1955614 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1955614
- Numéro de demande
- EP08002555
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 févr. 2008
- Publié
- 13 août 2008
- Délivré
- 22 déc. 2010
- Radié
- 28 févr. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 23/06 (2006.01)A47C 23/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 202007002048 U 12.02.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 sept. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.09.2017
- 25 janv. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 25.01.2011
- 22 déc. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.12.2010
Parties
Inventeur
Diemer, Gregor
85456 Wartenberg, DE
Jaspert, Bodo F.
85630 Grasbrunn, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.