Femurtrochlea-Prothese
Brevet européen · EP1955676 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1955676
- Numéro de demande
- EP08250441
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 févr. 2008
- Publié
- 13 août 2008
- Délivré
- 23 mars 2011
- Radié
- 23 sept. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/38 (2006.01)
- Priorité
- US 671645 06.02.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2023
- 31 mai 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets → Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 31.05.2011
- 12 avr. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 12.04.2011
- 23 mars 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.03.2011
Parties
Inventeur
Brown, Jeffrey D.
Warsaw, Indiana 46582, US
Griner, Adam M.
Columbia City, Indiana 46725, US
Hodorek, Robert A.
Warsaw, Indiana 46580, US
Parisi, Raymond C.
Wakarusa, Indiana 46573, US
Vanskyock, Brian E.
Fort Wayne, Indiana 46804, US
Farling, Toby N.
Warsaw, Indiana 46582, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.