Femurtrochlea-Prothese
Brevet européen · EP1955677 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1955677
- Numéro de demande
- EP08250442
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 févr. 2008
- Publié
- 13 août 2008
- Délivré
- 1 févr. 2012
- Radié
- 23 sept. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/38 (2006.01)
- Priorité
- US 671643 06.02.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2023
- 1 févr. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.02.2012
- 1 févr. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 01.02.2012
Parties
Inventeur
Brown, Jeffrey D.
Warsaw, IN 46582, US
Griner, Adam M.
Columbia City, IN 46725, US
Hodorek, Robert A.
Warsaw, IN 46580, US
Parisi, Raymond C.
Wakarusa, IN 46573, US
Vanskyock, Brian E.
Fort Wayne, IN 46804, US
May, Justin J.
Leesburg, IN 46538, US
Harris, James C.
Warsaw, IN 46580, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.