Dispositif de coupe vibrant

Brevet européen · EP1955832 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1955832
Numéro de demande
EP08370004
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 févr. 2008
Publié
13 août 2008
Délivré
18 mai 2011
Radié
29 févr. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B26B 7/00 (2006.01)
B26B 9/02 (2006.01)
Priorité
FR 0700972 12.02.2007
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2012

  2. 18 mai 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.05.2011

Parties

Titulaire

Sinaptec

Synergie Park 7 Avenue Pierre et Marie Curie, 59260 Lezennes, FR

Inventeur

Tierce, Pascal

59910 Bondues, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.