Ess- und/oder Servierbesteck aus ferritischem Edelstahl mit einer martensitischen Randschicht
Brevet européen · EP1956099 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1956099
- Numéro de demande
- EP07002295
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 févr. 2007
- Publié
- 13 août 2008
- Délivré
- 22 avr. 2009
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C21D 1/06 (2006.01)C21D 9/18 (2006.01)C23C 8/26 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 20 mars 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 20.03.2026
- 9 févr. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 09.02.2026
- 1 mars 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2025 → 28.02.2026
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 2 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2023
- 12 juil. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon (supprimé)
Publié dans Swissreg le 12.07.2022
- 12 juil. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 12.07.2022
5 entrées antérieures
- 12 juil. 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- WMF Group GmbH, Eberhardstrasse 35, 73312 Geislingen/Steige, Allemagne → WMF GmbH, WMF Platz 1, 73312 Geislingen an der Steige, Allemagne
Publié dans Swissreg le 12.07.2022
- 2 sept. 2016
Adresse modifiée
- Titulaire
- WMF AG, Eberhardstrasse 17-47, 73312 Geislingen/Steige, Allemagne → WMF Group GmbH, Eberhardstrasse 35, 73312 Geislingen/Steige, Allemagne
Publié dans Swissreg le 02.09.2016
- 1 sept. 2016
Adresse modifiée
- Titulaire
- WMF Aktiengesellschaft, Eberhardstrasse, 73309 Geislingen/ Steige, Allemagne → WMF AG, Eberhardstrasse 17-47, 73312 Geislingen/Steige, Allemagne
Publié dans Swissreg le 01.09.2016
- 22 avr. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.04.2009
- 22 avr. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 22.04.2009
Parties
Mandataire
Inventeur
73329 Kuchen, DE
73312 Geislingen, DE
73037 Göppingen, DE
73329 Kuchen, DE
89547 Gerstetten-Dettingen, DE
73312 Geislingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.