Steiggerät mit einem höhenverstellbaren Bügel

Brevet européen · EP1956182 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1956182
Numéro de demande
EP07024045
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 2007
Publié
13 août 2008
Délivré
20 févr. 2013
Fin de la protection au plus tard
11 déc. 2027
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
E06C 1/393 (2006.01)
E06C 7/18 (2006.01)
E06C 7/14 (2006.01)
Priorité
DE 202007002103 U 08.02.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  5. 20 févr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.02.2013

Parties

Inventeur

Pfeifer, Rudolf

57555 Mudersbach, DE

Gaubatz, Martin

35686 Dillenburg, DE

Markowski, Gerd

57234 Wilnsdorf, DE

Mies, Martin

57578 Elkenroth, DE

Müller, Gerhard

57299 Burbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.