Abgasreinigungssystem

Brevet européen · EP1956206 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1956206
Numéro de demande
EP08100270
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 janv. 2008
Publié
13 août 2008
Délivré
4 août 2010
Radié
31 janv. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01N 3/20 (2006.01)
F01N 3/08 (2006.01)
Priorité
EP 07102076 09.02.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 août 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.08.2014

  2. 4 août 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.08.2010

Parties

Titulaire

Sulzer Chemtech AG

Sulzer-Allee 48, 8404 Winterthur

Inventeur

Hirschberg, Dr., Sebastian

8408, Winterthur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.