Anschlussstück

Brevet européen · EP1956278 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1956278
Numéro de demande
EP08002112
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 févr. 2008
Publié
13 août 2008
Délivré
7 avr. 2010
Radié
29 févr. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 19/06 (2006.01)
F16L 19/12 (2006.01)
F16L 19/08 (2006.01)
Priorité
NO 20070685 06.02.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2012

  2. 7 avr. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.04.2010

Parties

Titulaire

Raufoss Water & Gas AS

P.O. Box 143, 2381 Raufoss, NO

Inventeur

Monsen, Alf Greve

2830 Raufoss, NO

Slattsveen, Tore

2830 Raufoss, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.