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Brevet européen · EP1956291 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1956291
Numéro de demande
EP06725765
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 févr. 2006
Publié
13 août 2008
Délivré
14 nov. 2012
Radié
28 févr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 21/34 (2006.01)
Demande PCT
PCT/ES2006/000066 16.02.2006
Publication PCT
WO2007/093647 23.08.2007
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

  2. 1 mars 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 01.03.2013

  3. 14 nov. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.11.2012

Parties

Inventeur

MARTINEZ WEBER, Federico

46394 Ribarroja (Valencia), ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.