Stromsensor

Brevet européen · EP1956378 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1956378
Numéro de demande
EP08004898
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juil. 2005
Publié
13 août 2008
Délivré
19 août 2009
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 15/18 (2006.01)
Priorité
EP 04405458 16.07.2004
Divisionnaire de
EP05772161
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 20 déc. 2019

    Transféré

    Titulaire
    LIAISONS ELECTRONIQUES-MECANIQUES, LEM S.A., 8, chemin des Aulx, 1228 Plan-les-Ouates → LEM INTERNATIONAL SA, Chemin des Aulx 8, 1228 Plan-les-Ouates

    Publié dans Swissreg le 20.12.2019

  3. 29 oct. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    reuteler & cie S.A., Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

    Publié dans Swissreg le 29.10.2009

  4. 19 août 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.08.2009

Parties

Titulaire

LEM INTERNATIONAL SA

Chemin des Aulx 8, 1228 Plan-les-Ouates

Mandataire

reuteler & cie SA

reuteler & cie S.A.

Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

Inventeur

Schaerrer, Marc

1233 Bernex

Richard, Bernard

1274 Grens

Cattaneo, Pierre

74160 Collonges-sous-salève, FR

Morel, Pascal

74800 St Pierre en Faucigny, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.