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Brevet européen · EP1956684 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1956684
Numéro de demande
EP08101308
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 2008
Publié
13 août 2008
Délivré
17 juil. 2013
Radié
28 févr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 12/71 (2011.01)
Priorité
DE 202007001701 U 06.02.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.09.2014

  2. 17 juil. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.07.2013

Parties

Inventeur

Moser, Peter

6210 Wiesing, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.