STABILISIERTE EMULSION
Brevet européen · EP1956928 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1956928
- Numéro de demande
- EP06842400
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 déc. 2006
- Publié
- 20 août 2008
- Délivré
- 23 juin 2010
- Radié
- 23 juin 2010
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A23L 2/56 (2006.01)A23L 2/38 (2006.01)A23L 2/385 (2006.01)A23L 1/0524 (2006.01)B01F 17/00 (2006.01)
- Priorité
- US 748589 P 09.12.2005
- Demande PCT
- PCT/IB2006/004016 08.12.2006
- Publication PCT
- WO2007/066233 14.06.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 20 juil. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.07.2011
- 23 juin 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.06.2010
Parties
Inventeur
VAN BOKKELEN, Reginald
B-1420 Braine-L'Alleud, BE
FALLESEN, Bjarne
DK-4900 Nakskov, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.