SCHUHWERK ALS MATTENSOCKEN
Brevet européen · EP1956932 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1956932
- Numéro de demande
- EP06809500
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 oct. 2006
- Publié
- 20 août 2008
- Délivré
- 4 mai 2011
- Radié
- 4 oct. 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A43B 13/18 (2006.01)A43B 13/20 (2006.01)A43B 3/24 (2006.01)
- Priorité
- CH 16342005 10.10.2005CH 1532006 30.01.2006CH 15312006 26.09.2006
- Demande PCT
- PCT/IB2006/053634 04.10.2006
- Publication PCT
- WO2007/042971 19.04.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 oct. 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.10.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 04.10.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 20 déc. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 20.12.2024
- 13 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 13.12.2023
- 5 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 05.01.2023
- 26 mai 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 26.05.2011
- 4 mai 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.05.2011
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.