KRANIOFAZIALES IMPLANTAT
Brevet européen · EP1957128 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1957128
- Numéro de demande
- EP07755661
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 avr. 2007
- Publié
- 20 août 2008
- Délivré
- 19 janv. 2011
- Fin de la protection au plus tard
- 17 avr. 2027
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61L 2/28 (2006.01)A61L 27/44 (2006.01)A61L 27/56 (2006.01)A61B 17/80 (2006.01)A61F 2/30 (2006.01)
- Priorité
- US 445560 02.06.2006
- Demande PCT
- PCT/US2007/009471 18.04.2007
- Publication PCT
- WO2007/142743 13.12.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 23 nov. 2023
Transféré
- Titulaire
- Orthovita, Inc., 77 Great Valley Parkway, Malvern, PA 19335, Etats-Unis d'Amérique → Howmedica Osteonics Corp., 325 Corporate Drive, Mahway, NJ 07430, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 23.11.2023
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 28 mars 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 28.03.2013
- 28 mars 2013
Transféré
- Titulaire
- Howmedica Osteonics Corp., 325 Corporate Drive, Mahwah, NJ 07430, Etats-Unis d'Amérique → Orthovita, Inc., 77 Great Valley Parkway, Malvern, PA 19335, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 28.03.2013
3 entrées antérieures
- 31 mai 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets → Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 31.05.2011
- 25 mars 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 25.03.2011
- 19 janv. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.01.2011
Parties
Inventeur
Atlanta, GA 30306, US
Newnan, GA 30263, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.