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Brevet européen · EP1957166 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1957166
Numéro de demande
EP06839727
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 2006
Publié
20 août 2008
Délivré
3 avr. 2019
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61N 5/10 (2006.01)
A61M 36/00 (2006.01)
Priorité
US 735649 P 10.11.2005
US 276851 16.03.2006
Demande PCT
PCT/US2006/060581 06.11.2006
Publication PCT
WO2007/056714 18.05.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 3 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.04.2019

Parties

Inventeur

LEBOVIC, Gail, S.

Mckinney, CA 75070, US

NGUYEN, Than

Fountain Valley, CA 92708, US

HERMANN, George, D.

Portola Valley, CA 94028, US

CHI SING, Eduardo

Dana Point, CA 92629, US

RITCHART, Mark, A.

Murrieta, CA 92562, US

COLE, Mark, A.

Santa Ana, CA 92705, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.