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Brevet européen · EP1957429 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1957429
- Numéro de demande
- EP05804563
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 nov. 2005
- Publié
- 20 août 2008
- Délivré
- 5 août 2009
- Radié
- 30 nov. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C04B 35/56 (2006.01)C04B 41/50 (2006.01)C23C 30/00 (2006.01)C23C 16/22 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/AT2005/000466 17.11.2005
- Publication PCT
- WO2007/056779 24.05.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2010
- 5 août 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.08.2009
Parties
Inventeur
GARCIA, Jose, Luis
A-1180 Wien, AT
PITONAK, Reinhard
A-8600 Bruck/Mur, AT
UDIER, Klaus
A-8043 Graz, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.