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Brevet européen · EP1957429 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1957429
Numéro de demande
EP05804563
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 2005
Publié
20 août 2008
Délivré
5 août 2009
Radié
30 nov. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C04B 35/56 (2006.01)
C04B 41/50 (2006.01)
C23C 30/00 (2006.01)
C23C 16/22 (2006.01)
Demande PCT
PCT/AT2005/000466 17.11.2005
Publication PCT
WO2007/056779 24.05.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2010

  2. 5 août 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.08.2009

Parties

Inventeur

GARCIA, Jose, Luis

A-1180 Wien, AT

PITONAK, Reinhard

A-8600 Bruck/Mur, AT

UDIER, Klaus

A-8043 Graz, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.