BETONSCHWELLE
Brevet européen · EP1957713 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1957713
- Numéro de demande
- EP06829151
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 nov. 2006
- Publié
- 20 août 2008
- Délivré
- 10 mars 2010
- Radié
- 30 nov. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E01B 3/34 (2006.01)
- Priorité
- DE 102005057647 01.12.2005
- Demande PCT
- PCT/EP2006/011392 28.11.2006
- Publication PCT
- WO2007/062799 07.06.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juin 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.06.2011
- 10 mars 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.03.2010
Parties
Titulaire
Inventeur
DIETZE, Hans-Ulrich
39175 Biederitz, DE
HÖHNE, Hubertus
35510 Butzbach, DE
HESS, Josef Friedhelm
76139 Karlsruhe, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.