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Brevet européen · EP1957798 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1957798
- Numéro de demande
- EP06762002
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juin 2006
- Publié
- 20 août 2008
- Délivré
- 9 févr. 2011
- Radié
- 30 juin 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04C 18/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 102005058698 08.12.2005
- Demande PCT
- PCT/EP2006/005556 09.06.2006
- Publication PCT
- WO2007/065484 14.06.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 janv. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.01.2012
- 9 févr. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.02.2011
Parties
Inventeur
ACHTELIK, Carsten
46539 Dinslaken, DE
HÜTTERMANN, Dieter
46569 Hünxe, DE
BESSELING, Michael
46569 Hünxe, DE
HENNING, Norbert
45470 Mülheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.